Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROYERE
SCEA CHEVRIER LORIAUD

Numéro de dépôt :
95558092
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA ROYERE

Déposée le 7 février 1995 par CHEVRIER LORIAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA ROYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est CHEVRIER LORIAUDTODO domicilié(e) "Les Ricards", 33390 CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 111 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier LORIAUD SCEA CHEVRIER LORIAUD - France.

La marque CHATEAU LA ROYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROYERE est expirée depuis le 7 février 2005.

CHEVRIER LORIAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES RICARDS , JUSTIN BLANC , CHATEAU BEL-AIR LA ROYERE , JUSTIN Rosé , CHATEAU BEL AIR LA ROYERE , JUSTIN MALBEC


SCEA CHEVRIER LORIAUD - "Les Ricards", 33390 CARS - France - SIREN 388111429


Monsieur Xavier LORIAUD SCEA CHEVRIER LORIAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau La Royère